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Monsanto condamné

Pour la première fois en France, la responsabilité de la firme américaine dans la maladie d'un agriculteur est reconnue par la justice...

La firme d’agrochimie américaine Monsanto a été condamnée lundi, pour la première fois en France, pour l’intoxication d’un agriculteur. Paul François, cultivateur de céréales en Charente, avait assigné Monsanto en justice après avoir été intoxiqué par des vapeurs de pesticides qui seraient la cause de ses malaises et troubles neurologiques. Le tribunal de Lyon a tranché en sa faveur et Monsanto devra lui verser des dommages et intérêts après une expertise qui évaluera les préjudices subis par Paul François.
Le jugement du tribunal de grande instance de Lyon indique que «Monsanto est responsable du préjudice de Paul François suite à l'inhalation du produit Lasso», une décision qui pourrait ouvrir la voie à d’autres procès.

Rappel des faits :

En 2004, Paul François, agriculteur dans les Charente, a été intoxiqué par des vapeurs de l’herbicide Lasso de Monsanto. Il fut rapidement pris de nausées et d'évanouissements, puis d'une multitude de troubles l'obligeant à interrompre son activité pendant près d'un an: bégaiement, vertiges, maux de tête, troubles musculaires. Ses troubles persistants ont été reconnus en maladie professionnelle en 2008 et Paul François est désormais considéré comme invalide à 50%.

Une procédure en responsabilité civile contre Monsanto : Paul François a alors lancé une procédure en responsabilité civile contre Monsanto. L'audience a eu lieu le 12 décembre 2011, devant la 4è chambre civile du TGI de Lyon.

Une décision du TGI de Lyon saluée par Générations Futures : Le TGI de Lyon a rendu sa décision dans cette affaire ce lundi 13 février. « Générations Futures salue cette décision courageuse du TGI de Lyon.

La reconnaissance de la responsabilité de Monsanto dans cette affaire est essentielle : les firmes phytosanitaires savent dorénavant qu’elles ne pourront plus se défausser de leurs responsabilités sur les pouvoirs publics ou l’utilisateur et que des comptes leurs sont demandés. » Déclare François Veillerette, Porte Parole de Générations Futures. « C’est une étape importante pour tous les agriculteurs et les autres victimes des pesticides qui voient enfin la responsabilité des firmes mise en cause dans les maladies douloureuses qui les touchent et leurs préjudices indemnisées ». Ajoute t’il.