Un arrêté municipal interdit les Ovnis à Châteauneuf-du-Pape

(on en avait déjà parlé il y a 5 ou 6 ans en arrière, mais y a du nouveau ) :

Un arrêté municipal interdit les Ovnis à Châteauneuf-du-Pape depuis 1954: "Aucune raison de le supprimer, il est fait pour être appliqué"

Châteauneuf-du-Pape dans le Vaucluse. Une ville réputée pour ses vins.
Mais pas seulement.

En 1954, la mairie prend un arrêté insolite. A l'époque, le Haut-Marnais Républicain s'en fait l'écho, comme le rappelle le site ufologie.com:

"M. Lucien Jeune, maire de Châteauneuf-du-Pape, vient de prendre l'arrêté suivant qui a été approuvé par le préfet du Vaucluse et rendu exécutoire:
Article 1er. -- Le survol, l'atterrissage et le décollage d'aéronefs, dits soucoupes volantes ou cigares volants, de quelque nationalité que ce soit, sont interdits sur le territoire de la commune.
Article 2. -- Tout aéronef, dit soucoupe volante ou cigare volant, qui atterrira sur le territoire de la commune, sera immédiatemet mis en fourrière.
Article 3. -- Le garde-champêtre et le garde particulier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêt."

Au moins, c'est clair comme de l'eau de roche.

1. Un arrêté qui n'arrête pas...

Contacté par Le Post, le maire actuel de Châteauneuf-du-Pape confirme que cet arrêté est toujours en vigueur en 2010!

"Plus personne n'y pense. Mais il n'y a aucune raison de le supprimer aujourd'hui. Il faudrait que je prenne un arrêté annulant cet arrêté, etc. J'étais gamin à l'époque, cela avait effectivement défrayé la chronique. Le secrétaire de mairie d'alors a dû penser que le préfet le refuserait. L'arrêté avait été inscrit sur un papier, pour pouvoir être rapidement déchiré. Eh bien non, pas de refus de la part du préfet, ou de ses services. Il est bien inscrit aux registres des arrêtés municipaux. Aujourd'hui, il ne passerait plus, le préfet ne serait pas d'accord."

Mais pourquoi le maire a-t-il pris cet arrêté?
"A l'époque, le vignoble était moins connu qu'aujourd'hui. Lucien Jeune était un maire très sérieux, qui a construit beaucoup de choses ici, comme le tout-à-l'égoût, il avait beaucoup d'idées et une vision à long terme". Par ailleurs, les années cinquante étaient propices aux observations de soucoupes volantes un peu partout sur la planète...

Oui, mais, si des soucoupes volantes débarquaient vraiment à Châteauneuf-du-Pape?
"Un arrêté est fait pour être appliqué. Il faudrait déjà qu'on puisse les reconnaître, ces extraterrestres. Nous n'avons plus de garde champêtre aujourd'hui, je pense que les deux policiers municipaux de la commune seraient chargés de s'en occuper."

2. Un maire peut-il prendre l'arrêté qu'il veut?

Contacté par Le Post, le maire d'une petite commune explique:

"Dans la pratique non, la préfecture doit normalement valider les arrêtés. Ceux-ci doivent rester tout de même réalistes. Mais oui, on peut en fait prendre celui qu'on veut en théorie, c'est ça qui est assez rigolo. En gros, le maire, à l'échelle de sa commune, c'est Dieu. Il peut aller contre toutes les décisions de sa hiérarchie (préfecture, police, etc) mais dès lors qu'il sort du cadre légal, il devient responsable et ne peut plus se retourner vers plus haut."

"Un exemple très simple m'est arrivé au début de mon mandat. Le Conseil général a demandé à toutes les communes de situer les abribus dans une zone non dangereuse et de faire des marquages d'arrêt assez moches par ailleurs. Un gars du Conseil général se pointe, indique le meilleur endroit, le plus sécurisé pour placer l'abribus. Mais ce dernier se situerait pile devant une maison, occupée par une véritable chieuse, refusant que le bus s'arrête devant chez elle, et surtout, ne voulait pas du marquage moche. Le gars du Conseil général me dit, 'Mais si vous voulez, vous prenez un arrêté disant que vous refusez le marquage au sol et l'abri, vous êtes le chef, mais s'il arrive un truc à un gamin, ou que le bus peut pas manoeuvrer correctement, vous serez tenue responsable'. Donc de nos jours, aucun maire ne prend un arrêté sans en amont, consulter les lois..."

Cela n'empêche pas certains maires de prendre des arrêtés insolites. On se moque souvent des lois insolites de certains Etats américains, mais en France, on n'a rien à leur envier.

3. D'autres arrêtés insolites bien de chez nous

Après les extraterrestres, le Père Noël est aussi l'objet d'un arrêté municipal insolite près d'Angers, à Sainte-Gemmes-sur-Loire. Angermaville revient sur son adoption en 1999:
"Le conseil municipal a décidé d'accorder, à titre exceptionnel et à chaque Noël, la gratuité des pâtures de l'Ile-aux-Chevaux... pour les rennes du Père Noël."
Autorisé par le préfet, qui répond: "Cette libéralité réservée à un équipage aussi renommé ne suscite aucune observation au titre du contrôle de la légalité." Aujourd'hui, l'arrêté est toujours en vigueur.

Toujours à Châteauneuf-du-Pape, le maire confie au Post le projet d'un autre arrêté insolite: "Il paraît qu'un de mes prédécesseurs souhaitait prendre un arrêté ordonnant de dire "Au vin?" au lieu de "Allô?" lorsqu'on décrochait au téléphone..."

La Provence évoque aussi cet arrêté pris en novembre 2007 à Cugnaux en Haute-Garonne. Interdiction "à toute personne ne disposant pas de caveau de décéder sur la commune. Les contrevenants seront sévèrement sanctionnés pour leurs actes". Un arrêté qui cachait un problème bien réel, "l'impossibilité d'agrandir le cimetière communal."

Et rappelez-vous, "ce n'est pas parce qu'un arrêté n'est pas affiché qu'il n'est pas en vigueur" avertit notre maire aux marquages de bus moches...

SOURCE ICI